Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INNOVERT
BUREAU HORTICOLE RÉGIONAL PAYS de la LOIRE (B.H.R.), S.A. C.I.C.A.

Numéro de dépôt :
1758212
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
17/09/2021

Présentation de la marque INNOVERT

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BUREAU HORTICOLE RÉGIONAL PAYS de la LOIRE (B.H.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « INNOVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUREAU HORTICOLE RÉGIONAL PAYS de la LOIRE (B.H.R domicilié(e) 1 Rue des Magnolias, Centre Floriloire - 49130 - LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 794 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU HORTICOLE RÉGIONAL PAYS de la LOIRE (B.H.R.) domicilié(e) 1 Rue des Magnolias, Centre Floriloire - 49130 - LES PONTS DE CE - France.

La marque INNOVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INNOVERT est expirée depuis le 17 septembre 2021.

BUREAU HORTICOLE RÉGIONAL PAYS de la LOIRE (B.H.R a également déposé les autres marques suivantes : FORINSTAL , LES VISITES VERTES


BUREAU HORTICOLE RÉGIONAL PAYS de la LOIRE (B.H.R.), S.A. C.I.C.A. - 1 Rue des Magnolias, Centre Floriloire - 49130 - LES PONTS DE CE - France - SIREN 326794278


BUREAU HORTICOLE RÉGIONAL PAYS de la LOIRE (B.H.R.) - 1 Rue des Magnolias, Centre Floriloire - 49130 - LES PONTS DE CE - France


Renouvellement avec limitation le 16 mai 2001 n°2202954 - Publication au BOPI 2001-05-16

Inscription le 5 février 2001 - Renonciation partielle n°315151 - Publication au BOPI 2001-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 19 octobre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°332980 - Publication au BOPI 2001-10-19

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479189 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02

Organisation d'un concours réservé aux professionnels de présentation de produits nouveaux d'horticulture ornementale.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.